REGLEMENT INTERIEUR DE L’ETABLISSEMENT

L'épanouissement dans la vie personnelle passe par le respect que l'on a des autres, que l'on a de soi dans sa vie des autres, le respect des lieux et du matériel. Le règlement intérieur du collège a pour objectif de permettre à chacun de trouver les repères nécessaires à cet épanouissement

1. ENTREE ET SORTIE DU COLLEGE

Le collège est ouvert à partir de 8h00. Les élèves sont accueillis dès leur descente du car et sont tenus de rentrer immédiatement dans le collège sans stationner sur la place du Stella ou s’en écarter. Le soir, les élèves attendent le signal du surveillant pour se diriger vers les cars. Ils doivent également respecter les horaires de départ et ne pas se faire attendre; aucun jeune ne sera accepté dans le car une fois la porte fermée. Les parents devront alors venir chercher leur enfant.
Les élèves qui viennent à vélo doivent l’attacher avec un antivol relié aux porte-vélos. En cas de vol de vélo non attaché, l’assurance ne prend pas en charge ce genre de problème.
Dans la journée, les élèves ne peuvent quitter l’établissement que sur autorisation du directeur ou de la vie scolaire.
Le règlement du collège s’impose :
sur le temps scolaire de 8h30 à 16h40, 8h30 à 12h25 le mercredi dès que l’on se trouve à l’intérieur du collège quelle que soit l’heure aux abords du collège et jusqu’à la montée dans le car (y compris pour l’élève qui accompagne son ami à la montée du car).

2.PONCTUALITE ET ASSIDUITE

La présence aux activités scolaires complémentaires est obligatoire. Un contrôle des présences est effectué le matin et l’après-midi, en classe, en permanence et au CDI par un surveillant. En cas de retard, l’élève passera au bureau de la vie scolaire avec son carnet de liaison en indiquant le motif pour valider son entrée en cours. Trop de retards entraîneront l’exclusion de cours de l’heure commencée, l’élève ayant été prévenu par une mise en garde.Tout élève exclu d’un cours doit se présenter à la personne chargée de la vie scolaire ou, en son absence, au bureau des surveillants avec son carnet de liaison et ses affaires pour travailler.

3.ABSENCES

Si un élève n’est pas en mesure de suivre les cours, il appartient aux parents d’en avertir immédiatement la vie scolaire par téléphone avant 9h30 ou de laisser un message sur le répondeur. Les absences prévisibles ne peuvent être autorisées qu’à titre exceptionnel, la demande doit être faite par écrit et transmise au plus tard la veille de l’absence. Lorsque la famille n’a pas fait connaître les motifs d’absence de l’enfant, qu’elle a donné des motifs d’absence inexacts ou lorsque l’enfant a manqué la classe sans motif légitime au moins quatre demi-journées dans le mois, le chef d’établissement peut en informer l’inspection académique.
Chaque élève absent doit prendre ses dispositions pour rattraper les cours le plus rapidement possible (cf encadré binôme p4 du carnet)
Dans le cas d’une absence de professeur, aucun élève ne sera autorisé à quitter l’établissement autrement que dans les conditions précisées en chaque occasion. A chaque début de demi-journée, en cas d’absence de professeur ou de dispense EPS, tous les élèves y compris les externes doivent être présents.

4.ENTREES ET SORTIES DE CLASSE

Dès la sonnerie, les élèves se mettent en rang par classe et rentrent en cours accompagnés de leur professeur. Tous les déplacements se font sans courir et en silence dans les couloirs ou escaliers prévus en début d’année. Lors de deux cours consécutifs, les élèves se rendent directement dans la salle prévue.
Lors de l’entrée en classe ou à l’arrivée d’un adulte dans une salle, les élèves ne peuvent s’asseoir que sur invitation de l’adulte.
L’accès aux salles d’Arts se fera sous la responsabilité du professeur par l’escalier extérieur de la salle multifonctions, la redescente est par contre totalement interdite.

5.RECREATIONS

A la fin des cours, les élèves doivent se rendre sur leur cour respective sans stationner dans les locaux (couloirs, escaliers, toilettes…)
Il est possible de pratiquer différents sports collectifs (basket, volley…). Pour des raisons de sécurité, le football et handball ne peuvent être joués que dans le cadre d’activités organisées. Il est interdit de se suspendre aux structures de but, de s’asseoir sur les rambardes métalliques (accès et sortie self) ou
de passer par-dessus.
Durant les récréations et à la pause du midi, il est interdit de se coucher au sol et/ou sur les cartables.
Il est demandé de laisser libre l’accès au bâtiment administratif et à la salle des professeurs.

6.CARNET DE LIAISON

Le jour de la rentrée, chaque élève reçoit un carnet qu’il doit systématiquement avoir en sa possession :
en cas de non-présentation, l’élève sera envoyé à la vie scolaire. Sa perte entraînera une amende de 5 euros et une retenue quel que soit le moment de l’année.
Les parents, les professeurs et les éducateurs l’utilisent pour correspondre toutes les fois qu’ils le jugent opportun. Les parents l’utilisent pour justifier ou prévoir un retard ou une absence.
Les parents devront consulter régulièrement ce carnet et apposer les signatures attendues.

7.AFFICHAGE DANS L’ETABLISSEMENT

Il appartient au chef d’établissement de préciser les conditions d’utilisation du droit à l’affichage.
Les élèves doivent faire viser toute affiche ou tout document avant diffusion.

8.RESPECT DU MATERIEL

Les livres sont la propriété de l’établissement et doivent être conservés avec soin. Chaque élève devra les couvrir et les rendre en bon état à la fin de l’année. En cas de perte, ils devront être remboursés au collège. S’ils sont trop abîmés, des frais de dommage seront exigés. L’élève doit venir en classe avec tout le matériel scolaire nécessaire pour travailler.
L’agenda, la trousse, les cahiers… doivent rester propres avec des photos et du vocabulaire corrects: ce sont des outils de travail consultables par tout adulte de l’établissement à chaque moment.
Cutters et blanco liquide sont interdits et seront donc confisqués (seuls les effaceurs et les correcteurs de type «souris» sont tolérés).
Le maintien en bon état des locaux, du mobilier et du matériel concourt au confort de tous. Tous les élèves doivent être vigilants en ce domaine. Toute dégradation entraînera sanction et réparation.

9.L’ASCENSEUR

Il est réservé aux élèves en fauteuil, ou avec des béquilles. Son accès est autorisé sur présentation d’un certificat médical ou d’un mot explicatif des parents. Le collège se réserve le droit de retirer l’autorisation en cas d’abus. L’élève n’emprunte jamais seul l’ascenseur mais accompagné d’un seul camarade qu’il aura choisi pour la période d’utilisation. Prendre l’ascenseur sans autorisation entraîne une retenue immédiate.
En cas de perte de la clé, celle-ci sera facturée à la famille.

10.TENUE et COMPORTEMENT

La classe est un lieu de travail: à ce titre, les élèves doivent avoir une tenue vestimentaire décente propice à celui-ci. En cas de dépassement, de manquement, les familles seront prévenues.
La consommation de chewing-gum n’est pas tolérée dans les locaux, pendant les cours, y compris dans les déplacements liés à une activité (EPS…).
Il est déconseillé d’apporter et de manger bonbons, sucettes ou autres friandises (santé, conflits…).
Il est formellement interdit de fumer au collège et dans son environnement immédiat (y compris la cigarette électronique).
Cracher à tout venant est considéré comme un manque d’éducation et d’hygiène.
Toutes manifestations affectives excessives, qui relèvent de la vie privée, n’ont pas leur place dans l’espace public du collège et ne seront donc pas tolérées. Elles pourront faire l’objet de sanctions en cas de rappels à l’ordre.
Il est important de signaler près d’un adulte, sans avoir peur d’être considéré comme un rapporteur, toute personne qui de manière répétitive ennuie, insulte un camarade.

11.EPS

Les affaires de sport doivent être dans un sac différencié des affaires de cours.
La demande de dispense doit être notée sur le carnet de liaison (page 17) et présentée à l’enseignant avant la séance. C’est le professeur qui décidera du bienfait de la présence ou non en cours. Pour une dispense inférieure à 1 mois, l’élève est tenu de rester au collège, au-delà l’élève verra avec son professeur sur quelles séances sa présence est nécessaire.

12.CARTABLERIE

Le casier n’est accessible qu’aux récréations. L’attention est attirée sur le fait de trouver le moyen de ne pas oublier sa clé. Aucun casier ne sera ouvert avec le passe. En cas de détérioration, les frais occasionnés seront facturés aux parents.
Veiller à respecter l’utilisation des casiers et l’emplacement des étagères : les sacs laissés au sol peuvent s’avérer dangereux lors des déplacements et favorisent les désagréments (dégradation du contenu, sacs cachés…)

13.RESTAURATION

La restauration est ouverte à partir de 11h50. Les élèves se présentent donc en fonction de leurs horaires et de l’ordre de passage établi. Les élèves qui mangent à la cantine (même occasionnellement) reçoivent une carte annuelle. En cas d’oubli, l’élève n’est plus prioritaire au passage de la file d’attente.
Cinq oublis entraîneront un passage en fin de service pendant une semaine. Même sans carte, le repas reste obligatoire. En cas de perte ou de détérioration, le renouvellement de celle-ci coûtera 5 euros quel que soit le moment de l’année.
Les demi-pensionnaires doivent respecter les consignes données et assurer les services demandés dans l’intérêt de tous.

14.INFIRMERIE

Tout élève malade doit se rendre à la vie scolaire avec son carnet de liaison (au secrétariat pendant les récréations) accompagné d’un camarade. Le collège n’est pas habilité à distribuer des médicaments ; c’est pourquoi il est prudent de remettre à votre enfant le traitement en cours ou du paracétamol s’il quitte la maison le matin avec des maux.

15.PERMANENCE

La salle de permanence est un lieu de travail personnel. Le silence le plus strict y est donc de rigueur.
Avant une permanence, les documents nécessaires doivent être prévus et préparés.
Les heures de permanence sont obligatoires. Seuls les élèves qui n’empruntent pas le transport scolaire (car ou train) peuvent avoir une autorisation de sortie (une dispense de permanence leur est remise à la rentrée).
Seuls les élèves qui n’ont pas d’option et qui commenceraient la journée par 2 heures de permanence peuvent faire la demande de dispense par écrit. Celle-ci est à adresser à Mme Paquet (responsable de vie scolaire) la première semaine de la rentrée scolaire. Toute dispense de permanence peut-être remise en cause par une décision d’équipe pédagogique suite à des problèmes de travail ou de comportement.

16.PERTE D’OBJETS ou de VETEMENTS-VOLS

Les élèves sont tenus personnellement responsables de leur matériel. Il est de leur intérêt de ne jamais abandonner un cartable, un sac ou un vêtement où que ce soit.
Il est formellement déconseillé d’apporter des objets de valeur tels que tablettes, liseuses, objets multi-média, consoles de jeux portables etc…ceux-ci n’étant absolument pas nécessaires dans l’enceinte scolaire.
L’argent liquide n’est pas nécessaire en dehors par exemple des opérations viennoiseries qui visent à soutenir les projets pédagogiques.
Les téléphones portables doivent être éteints et laissés au fond de la poche ou du sac ; dans le cas contraire, l’objet déposé en vie scolaire (préalablement éteint par l’élève) sera à disposition des parents le soir même entre 16h40 et 18h00. Les parents seront informés dans la journée. En cas d’impossibilité sur ce créneau, prendre RDV avec le collège.
Il est formellement interdit aux élèves d’introduire dans l’enceinte de l’établissement des objets présentant un caractère de dangerosité pour les autres (déodorant en aérosol, contenants en verre, objets tranchants, lasers, briquets, armes y compris factices…) ou de nature à perturber l’ordre ou le
travail scolaire (pêtards…) En cas de vol ou de détérioration, le collège décline toute responsabilité (cf § Sanctions)

17.TRICHERIE, FRAUDE

Toute fraude, imitation de signature ou tricherie lors des contrôles ou évaluations est sanctionnée systématiquement.

18.VOYAGES ET SORTIES

Pendant les sorties ou voyages scolaires, le règlement intérieur de l’établissement s’applique de plein droit aux élèves sauf conditions particulières signalées dans la circulaire spécifique au voyage.

19.CONTRAT ELEVES

L’équipe peut être amenée à proposer un contrat d’objectifs à un élève, accompagné d’une grille de suivi heure par heure (travail ou comportement).
Ce contrat est supervisé par la vie scolaire.
L’élève le prend le lundi matin en H1, le présente à chaque heure à l’adulte responsable et le rapporte le lundi matin suivant, avant 8h30, avec signature des parents.

20.FELICITATIONS

L’équipe peut être amenée à proposer au conseil de classe les félicitations.
Celles-ci sont données, à l’unanimité de l’équipe pour la qualité du travail, l’investissement en classe et ce, dans un excellent état d’esprit.
Le Directeur recevra les élèves individuellement ou collectivement pour le leur remettre.

21.MESURES EDUCATIVES

Les sanctions sont déterminées en fonction de la gravité des fautes et peuvent aller de la remarque à l’élève (mot sur le carnet), à une tâche d’intérêt général, à la retenue, à la non-participation à un séjour ou une sortie…
Les mots de contrôle du travail et/ou de comportement, dans le carnet de liaison, signalent un dysfonctionnement et nécessitent la signature des parents.
Les retenues ont lieu à un moment fixé par la personne chargée de la vie scolaire (en général le mercredi après-midi).
Après avoir pris connaissance des motifs, les parents signeront l’avis signifié sur le carnet de liaison.
Le conseil éducatif est présidé par le chef d’établissement ou son représentant et comprend également les enseignants, la vie scolaire, l’élève et au moins des parents.
Il a pour mission d’examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires. La finalité est d’amener l’élève, dans une optique pédagogique et éducative, à s’interroger sur le sens de sa conduite, les conséquences de ses actes pour lui-même et autrui. Il doit favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée.
Il ne doit pas être assimilé à un conseil de discipline, auquel il ne se substitue en aucun cas.
Le conseil de discipline est présidé par le Chef d’Etablissement ou son adjoint.
Il est composé d’enseignants majoritairement de la classe, de la vie scolaire, de l’élève, de ses parents. Le chef d’établissement décide de la présence du Président de l’Association des Parents d’Elèves ou de son représentant, des parents correspondants et des élèves délégués de la classe.
Aucune autre personne extérieure ne sera acceptée sans l’accord du chef d’établissement. Un vote à bulletin secret peut être demandé par le chef d’établissement.
Quand un élève est convoqué à un conseil de discipline, il peut être mis à pied (exclusion à titre conservatoire) jusqu’à la date de celui-ci par le chef d’établissement ou, par délégation, son adjoint.
Le refus d’accomplir une sanction signifie systématiquement la non-admission dans les cours suivants.
Violences verbales, vols ou tentatives de vol, violences physiques dans l’établissement et ses abords, prises de photos, vidéos, enregistrements audios… constituent des comportements qui, selon leur gravité, peuvent faire l’objet de sanctions disciplinaires ou/et d’une saisie de l’autorité judiciaire.
En cas de risque ou de suspicion caractérisée, le chef d’établissement peut inviter les élèves à présenter aux surveillants le contenu de leur cartable, de leurs effets personnels ou de leur casier.